Communication, Vie démocratique

Conseil Municipal du mercredi 28 septembre 2022

Le Conseil Municipal du mercredi 28 septembre 2022 se déroulera à 18h00 à l'Hôtel de Ville, salle Jean IV.

Publié le

  • L'entrée s'effectue par l'arrière du batîment, chemin du Guesny.
  • Ce conseil sera diffusé également en direct sur la page Facebook de la Ville.

ORDRE DU JOUR :

  Service
 Présentation des lauréats du Budget Participatif 
1Budget principal 2022 – Décision modificative n°1/2022FIN
2Budget Principal 2022 – Pertes sur créances irrécouvrables – Admission en non-valeurFIN
3Budget principal 2022 – Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintesFIN
4Budget général de la Ville de Guérande / Budget annexe des Pompes funèbres – Ajustement du montant des provisions pour dépréciation des créances douteuses 2022FIN
5Demande de remise gracieuse de la régisseuse de la régie « Administration générale » suite à un déficit constaté à l’issue de la fête médiévaleFIN
6Budget général de la Ville de Guérande / Règlement budgétaire et financierFIN
7Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements faisant l’objet d’un bail réel solidaireFIN
8Projet Educatif de Territoire - 2022-2025DEJS
9Convention Territoriale Globale (C.T.G.) - 2022-2026DEJS
10Avenant à la convention portant adhésion de la commune de Guérande au Réseau d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté (RASED)DEJS
11Subventions 2022 aux associations sportives scolairesDEJS
12Subvention 2022 à l’association Union Sportive Ecoles Publiques Presqu’ile Guérandaise (USEPPIG)DEJS
13Renouvellement d’un dispositif de budget participatif au niveau de la commune de GuérandeDEMOCRATIE
14Désignation des représentants de la Ville au Comité de sélection du budget participatif 2023DEMOCRATIE
15Affaires foncières - Vente terrain communal dénommé « La Rifoudière » - Secteur dit de La ferme du CasinoURBA
16Réhabilitation / Extension du Complexe Sportif Jean Ménager – Tranche n°2 Grande Salle de basket - Adoption de l’enveloppe prévisionnelle de travaux – Lancement procédure de marchésD.S.T
17Réhabilitation du Complexe Sportif Jean Ménager – Autorisation dépôt permis de construire – Tranche n° 2D.S.T
18Marché de fourniture pour l’acquisition de véhicules et matériels roulants pour les besoins des services municipaux pour l’année 2022 - Autorisation de lancement d’une consultation et de signature des marchésD.S.T.
19Groupement de commandes - Accord-cadre à bons de commandes pour l’entretien des terrains engazonnés - Autorisation de lancement d’une consultation et de signature des marchésD.S.T.
20Convention de partenariat E-Pass Culture Sport avec la Région des Pays de la LoireCUTL/PATR
21Convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial entre l’Etat, l’Office Français de l’Immigration et de l’Intégration (OFII) et la commune de GuérandeSOLIDARITES
22Contrat de Sécurité avec l’État dans le cadre du dispositif « Petites villes de demain »D.A.G.C.
23Rapport annuel sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires (R.A.P.O.) liés au forfait de post-stationnement - Année 2021 D.A.G.C.
24Recensement de la Population 2023D.A.G.C.
25Mise à jour du tableau des effectifsDRH
26Modification d’un délégué à Territoire d’Énergie Loire-AtlantiqueD.G.S.
27Modification d’un représentant communal aux Commissions de Cap AtlantiqueD.G.S.
28Modification d’un membre de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - C.C.S.P.L.D.G.S.
29Modification d’un membre au Conseil d’exploitation de la régie des pompes funèbresD.G.S.