Novembre

Les délibérations :

n° 1: Rapports annuels Déchets ménagers Eaux et Assainissement – exercice 2005 - Cap Atlantique – Le Conseil Municipal prend acte de ce dossier.

n° 2- Mise en place d’un Contrat Epargne Temps –Vote: accord à la majorité.

n° 3 - Demande d’autorisation d’exploitation de cultures marines – avis de la Commune – Vote: accord à la majorité.

n° 4 - Révision du P.L.U. d’Herbignac – arrêt du projet de P.L.U. – Avis de la Commune de Guérande – Vote: accord à la majorité.

n° 5 - Construction Caserne de Gendarmerie - Cession des terrains par bail emphytéotique – Vote: accord à la majorité.

n° 6 - Cession d’un terrain sur Trévero – rapporteur: Jean-Pierre DHONNEUR - Vote: accord à la majorité.

Octobre

Les délibérations :

n° 1 - Décision modificative n° 3/2005 - Vote: accord à la majorité. 2 abstentions.

n° 2 – Subventions de fonctionnement – Vote: accord à la majorité. 2 abstentions.

n° 3 - Subventions aux UNSS des collèges et lycées guérandais - Vote: accord à la majorité.

n° 4 - Demande de subventions pour le Musée – Vote: accord à la majorité.

n° 5 - Acquisition propriété Guihéneuf – secteur de la Métairie du Cosquet – Vote: accord à la majorité.

n° 6 - Construction piscine – acquisition du terrain et mise à disposition de Cap Atlantique – Vote: accord à la majorité.

n° 7 - Suppression de la ZAC multi-sites Gare Sainte-Anne – Vote: accord à la majorité.

n° 8 - Natura 2000 – création du périmètre de protection de Zone de Protection Spéciale au titre de la directive «oiseaux» sur le site des marais salants de Guérande – avis du Conseil Municipal sur le périmètre du site – Vote: accord à la majorité. 2 voix contre, 4 abstentions.

n° 9 - Voies d’intérêt communautaire – fonds de concours Cap Atlantique – Vote: accord à la majorité.

Septembre

Les délibérations :

n°1 - Compte rendu annuel des opérations d'aménagement de la ZAC de Kerbiniou – Vote : accord à la majorité. 2 abstentions.

n°2 : Compte rendu annuel des opérations d'aménagement de la ZAC de Bréhadour – Vote : accord à la majorité. 2 abstentions.

n°3 - Compte rendu annuel des opérations d'aménagement de la ZAC de Bréhany – Vote : accord à la majorité. 2 abstentions.

n°4 - Compte rendu annuel des opérations d'aménagement de la ZAC de Villejames II – Vote : accord à la majorité. 2 abstentions.

n°5 - Compte rendu annuel des opérations d'aménagement de la ZAC de Villejames III – Vote : accord à la majorité. 2 abstentions.

n°6 - Garantie d'emprunt à la SELA pour un prêt de 350 000 € - ZAC de Bréhadour – Vote : accord à la majorité. 2 abstentions.

n°7 - Tarif de reproduction du dossier P.L.U. sur CDRom – Vote : accord à la majorité.

n°8 - Marchés d'assurances – rapporteur : Monsieur le Maire – Vote : accord à la majorité.

n°9 – Contrats d'accompagnement dans l'emploi – création d’un emploi cybercentre - Vote : accord à la majorité.